MaPrimeRenov Moselle

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MaPrimeRenov Moselle


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Les autres aides financières disponibles pour la transition énergétique


MaPrimeRénov’  


MaPrimeRénov’ est un financement , mise en place en janvier 2020, par les pouvoirs publics . Versée sous forme de prime, son attribution dépend de différents éléments :


    le montant des revenus du foyer  : la prime reçue est calculée selon des ressources du ménage et du gain écologique des travaux.


    le type et le montant des travaux estimés. 


Si, ce dispositif est accordé à tous les propriétaires et copropriétaires (bailleurs ou non) certaines conditions sont tout de même nécessaires pour la demander :


    La demande d’aide financière doit être faite avant le début des travaux (la prime est versée à la fin des travaux). 


    L’aide financière est accordée pour le le changement des appareils de chauffage, d’isolation et de ventilation.


    Le logement doit être ancien de 15 ans ou plus. Exceptionnellement, MaPrimeRénov est également attribuée au habitation de plus de 2 ans dans le cadre d’un changement de chaudière fonctionnant au fioul.


    Le logement doit être habitée pendant 8 mois par an de l’année.


    Le propriétaire est tenu d’occuper son logement à titre de résidence principale, au plus tard un an à compter de la date de demande de solde.


Travaux éligibles avec MaPrimeRénov


 


Le gouvernement a établi, par décret, une liste des travaux éligibles à l’attribution de cette prime. Sont alors pris en charge :


      le changement des équipements de chauffage : bois, solaire thermique, pompes à chaleur, biomasses ;


      l’installation de chaudières à très haute performance énergétique, à l’exception de celle utilisant le fioul ;


      l’intégration d’un équipement en fourniture d’eau chaude : solaire thermique, pompes à chaleur ;


      l’installation d’une isolation thermique : les plafonds, murs de façade, toitures, remplacement des vitrages.


 


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Quelles sont les aides de l’État concernant la rénovation énergétique sur Moselle ?


 


Dans un environnement où il est essentielde limiter nos dépenses énergétiques, les dispositifs présentant une amélioration de l’énergie (ballon thermodynamique sur {VILLE} par exemple) ou une utilisation d’énergie propre (comme les panneaux solaires sur Moselle par exemple) sontopportun dans les foyers. C’est pour cela que l’État, pour encourager la popularisation de tels méthodes, a mis en place de nombreuses aides à la rénovation énergétique. De MaPrimeRénov’ sur Moselle à l’éco prêt à taux zéro, l’État compte bien démocratiser des techniques tels que la VMC à double flux sur Moselle ou le chauffe-eau solaire sur Moselle, tout comme les communautés locales qui offrent elles aussi des appuis pour alléger le coût de tels moyens (qui est souvent élevé). Dans cet article, nous allons donc vous lister en détail quelles sont ces aides à la rénovation énergétique sur Moselle.


MaPrimeRénov’ sur Moselle


MaPrimeRénov’ sur Moselle est un arrangement qui fait suite aux assistance de l’ANAH. En effet, elles ont été fusionnées pour donner MaPrimeRénov’ sur Moselle, un système permettant d’obtenir une prime lors de l’installation d’un appareil éligible. Ce secours est disponible pour tous, mais son estimation varie selon les ressources du foyer.





Il existe 4 catégories : les foyers aux revenus très modestes, aux revenus modestes, aux revenus intermédiaires et aux revenus supérieurs. la somme peut aussi changer selon votre localisation géographique ou encore le bénéfice énergétique que l’installation permettra d’obtenir. On peut aussi noter que 100€ de plus seront versés à l’achat d’une chaudière à énergies renouvelables, et ce jusqu’à la fin de l’année 2022.


L’éco PTZ


Aussi nommé éco prêt à taux zéro, ce moyen permet de bénéficier d’un prêt à taux zéro accordé par l’État pour tout travaux de rénovation énergétique. Son montant maximal peut fluctuer de 7 000€ à 50 000€, selon la quantité de travaux de rénovation énergétique sur Moselle  effectués et le type des travaux. Ainsi, la rénovation de parois vitrées est limitée à 7 000€ de prêt maximum.





Si vous entreprenez une rénovation ponctuelle d’une autre nature, le prêt est conditionné à 15 000€ pour un chantier, 25 000€ pour deux travaux et 30 000€ pour trois. Si vous effectuez une rénovation globale de votre foyer le montant plafonné du prêt sera de 50 000€, ce qui est un total non négligeable, surtout pour un taux d’intérêts nul.


MaPrimeRénov’ sur Moselle Sérénité


Cette prime fait suite à l’aide de l’ANAH : “Habiter mieux Sérénité”. Dans l'éventualité où vous souhaitez effectuer des travaux de rénovation énergétique globale dans votre foyer, vous pourrez éventuellement bénéficier de l’aide MaPrimeRénov’ sur Moselle Sérénité. Il existe cependant quelques conditions à respecter.





Premièrement, vous ne devez pas avoir profité d’un éco PTZ (que nous avons expliqué précédemment) dans les 5 années avant votre demande. Deuxièmement, votre logement (appartement ou maison) doit avoir été construit il y a plus de 15 ans. Troisièmement, ce logement doit être la résidence principale de votre locataire ou de vous-même. Quatrièmement, les revenus du foyer doivent être classés dans les groupes modestes et très modestes uniquement. Enfin, cinquièmement et dernièrement, il faut necessairement que vos travaux de rénovation énergétique dépassent-excedent le seuil de 35% de gain énergétique.


Les coups de pouce énergie sur Moselle


nommés “Coup de pouce Chauffage” et “Coup de pouce Isolation sur Moselle ”, ces derniers sont une version perfectionnée des CEE, dont nous allons aborder plus bas. Cependant, il faudra retenir que le coup de pouce isolation a été annulé depuis le 1er juillet 2022, il reste donc le coup de pouce chauffage, le pluscélebre, et d’autres petits coups de pouce.





Pour bénéficier d’un coup de pouce à l’économie d’énergie, vous devrez impérativement vivre dans une residence construit depuis plus de 2 ans, aire appel à un installateur certifié RGE sur Moselle et surtout respecter les normes énergétiques demandées. Pour le dernier point, il n’y a pas de quoi s’inquiéter car les modèles d’appareils étant à la hauteur énergétiquement parlant sont généralement signalés.


Le chèque énergie


Le chèque énergie, bien que principalement connu pour être utilisé pour payer les factures de gaz ou d’électricité, peut aussi être employé pour financer, du moins en partie, des travaux de rénovation énergétique. Son montant s'échelonne de 48€ à 277€ selon les rentes de votre foyer et votre consommation énergétique. Son utilisation pour financer l’énergie que vous consommez concerne le gaz et l’électricité, certes, mais aussi le bois (les bûches et les pellets) et le fioul par exemple.


Les CEE


Les CEE, ou certificats d’économie d’énergie, sont une structure par étapes. Premièrement, l’État donne des CEE à certains fournisseurs d’énergie ou entreprises d’installation de matériel performant énergétiquement, pour les récompenser de leur implication dans la promotion des solutions de transition énergétique.





Ainsi, les entreprises peuvent accumuler des CEE, qui sont des primes versées partiellement aux entreprises et partiellement aux personnes ayant bénéficié de cette promotion de la transition énergétique (par l’acquisition d’un matériel à haute performance énergétique). Le montant de prime[la somme que vous toucherez découlera de plusieurs facteurs, comme l’entreprise, les revenus de votre foyer, votre situation géographique (Île de France ou province)...


La TVA à 5,5%


Il existe habituellement deux taux de TVA dits normaux, à savoir la TVA à 20% (que nous connaissons tous) et le taux de TVA particulier à 2,1%. Cependant, il existe aussi des taux de TVA réduits de l’ordre de 5,5% ou 10%, réservés à certaines occasions, notamment les travaux de rénovation énergétique.


Pour bénéficier de ce taux réduit de TVA, votre logement devra être construit depuis plus de deux ans à la date de début des travaux. Si la TVA à 10% s’applique à tous les types de travaux, celle à 5,5% est exclusive aux travaux de rénovation énergétique. Quand on connait le prix d’achat de certains de ces appareils à haute performance énergétique, il est clair que l’économie peut se chiffrer en centaines voire milliers d’euros.


La réduction d’impôts


La réduction d’impôts DeNormandie n’est valide que jusqu’à fin 2022, alors il faudra faire vite pour en profiter. Cette réduction d’impôts concerne les ménages ayant acheté un logement et qui souhaitent le rénover. Pour prétendre de cette réduction d’impôts sur le revenu, il faudra que le coût des travaux soit au moins équivalent à 25% du coût d’achat du logement. De plus, tout le monde n’est pas éligible à cette réduction d’impôts : vous devrez obligatoirement avoir acheté votre logement dans l’une des 222 villes participant au programme “Action coeur de Ville”.


Les aides locales


Il ne faut surtout pas négliger les aides que peuvent fournir les collectivités locales. En effet, que ce soit votre commune, votre agglomération (ce qui est souvent le cas dans les grandes villes), la préfecture de votre département ou le conseil régional, chacun d’eux peut éventuellement vous apporter des aides intéressantes.





Elles ont notamment pour grand avantage d’être additionnelles avec quasi toutes les autres aides, que ce soit les prêts ou les primes. Parmi les régions les plus dynamiques sur le plan des aides à la rénovation énergétique sur Moselle, nous pouvons notamment citer la région Bourgogne Franche-Comté, la région Île de France ou encore la région Nouvelle Aquitaine. Certains départements sont aussi très actifs, comme le Pas de Calais ou la Drôme par exemple.





Pour finir, sachez que certaines collectivités locales exonèrent partiellement ou complètement de taxe foncière leurs habitants qui accomplissent des travaux de rénovation énergétique sur Moselle dans leurhabitat.





 

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